Prévoyances des salariés 2016-12-16T14:39:45+00:00

Prévoyance collective Antilles

Prévoyances des salariés

MECANO PRÉVOYANCE

Couverture en cas d’incapacité, d’invalidité et de décès – adhésion obligatoire.

MECANO prévoyance est l’offre prévoyance modulable d’Alptis avec des formules adaptées à chaque catégorie de personnels de l’entreprise.

Des cibles privilégiées selon :

  • le secteur d’activité et l’âge pour les non cadres
  • l’âge pour les cadres

Les garanties

  • Décès obligatoire, 4 formules par collège
  • Arrêt de travail (facultatif) : 5 formules par collège
  • Rente de conjoint (facultatif) : 2 formules par collège

Les Plus

  • Des garanties modulables en fonction des besoins de chaque collège
  • Possibilité de rachat de franchises
  • Aucune formalité médicale pour tout collège supérieur à 5 salariés (sauf pour les rémunérations tranche C et les salariés en arrêt de travail pour lesquels un questionnaire de santé est exigé).

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MECANO PACKS PRÉVOYANCE 1,50% CADRES

Couverture en cas d’incapacité, d’invalidité et de décès – adhésion obligatoire.

4 solutions prévoyance packagées pour trouver immédiatement la réponse adaptée à l’entreprise.

La convention collective des cadres en 1 clic.

Les garanties

  • Décès PTIA obligatoire, Décès PTIA par accident, allocation obsèques
  • Arrêt de travail, Invalidité permanente et totale, IPP

Les Plus

  • Des garanties modulables en fonction des besoins de chaque collège
  • Possibilité de rachat de franchises
  • Aucune formalité médicale pour tout collège supérieur à 5 salariés (sauf pour les rémunérations tranche C et les salariés en arrêt de travail pour lesquels un questionnaire de santé est exigé).

IMPORTANT

La CCN des cadres du 14 mars 1947 stipule que les cadres bénéficient d’une garantie décès obligatoire fixée à 1,5% sur la TA de leur salaire et à charge exclusive de l’employeur. Mecano packs répond en tous points à cette obligation.

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MECANO MODULABLE PRÉVOYANCE (cadres et non cadres)

Couverture en cas d’incapacité, d’invalidité et de décès – adhésion obligatoire.

Mecano prévoyance est l’offre prévoyance modulable d’Alptis avec des formules adaptées à chaque catégorie de personnels de l’entreprise.

Salariés cadres et non cadres.

Les garanties

  • Décès PTIA obligatoire, Décès PTIA par accident, double effet, allocation obsèques
  • Arrêt de travail, Invalidité permanente et totale, IPP
  • Rente de conjoint

Les Plus

  • Des garanties modulables en fonction des besoins de chaque collège
  • Possibilité de rachat de franchises
  • Aucune formalité médicale pour tout collège supérieur à 5 salariés (sauf pour les rémunérations tranche C et les salariés en arrêt de travail pour lesquels un questionnaire de santé est exigé).

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CSE – les Packs Individuels Optionnels

L’entreprise choisit d’ouvrir ou non à ses salariés les packs optionnels.

Libre alors à chaque salarié d’opter pour le ou les pack(s) dont il a besoin.

3 Packs Individuels Optionnels

  • Pack Zen (médecines douces, médecin direct…) : peut être souscrit à titre collectif/obligatoire ou individuel/facultatif.
  • Pack Confort (renfort sur l’hospitalisation et les frais médicaux courants…)
  • Pack Renfort Optique / Dentaire

Ils sont ouverts à partir d’un collège de 2 salariés minimum. L’entreprise choisit d’ouvrir ou non à ses salariés les packs optionnels. Libre alors à chaque salarié d’opter pour le ou les pack(s) dont il a besoin. Les packs permettent de renforcer l’ensemble des garanties proposées dans le socle.

La mise en place du Pack Zen à titre individuel est possible s’il n’existe pas à titre obligatoire par l’entreprise. Le service Médecin Direct est un service exclusif, inclus dans le Pack Zen.

Les atouts des packs

  • Aucun délai d’attente si souscription simultanée avec les garanties socle.
  • Date d’effet : le 1er jour du mois qui suit la réception de la Demande Individuelle d’Affiliation (DIA) si la souscription des Packs a lieu postérieurement à l’affiliation des garanties Socles.

Les atouts Tarifs

  • Réductions tarifaires : – 20 % si souscription de 2 packs (ex : Pack Zen + Pack Confort ou Pack Zen + Pack Renfort Optique / Dentaire). – 30 % si souscription de 3 packs (Pack Zen + Pack Confort + Pack Renfort Optique / Dentaire). La réduction s’applique uniquement sur la cotisation des packs.
  • Gratuité de la cotisation à partir du 4ème ayant droit.

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Offre Collective SERVICES ASSOCIES

Protection juridique santé

  • Chaque salarié assuré avec un contrat santé bénéficie de la protection juridique Santé. Cela signifie qu’en cas d’agression ou d’atteinte accidentelle à l’intégrité physique et/ou morale… le salarié peut être assisté par un professionnel et faire valoir ses droits à l’encontre de l’auteur responsable du préjudice.
  • Ecoute et renseignements juridiques au n° indigo 0821 444 557 (0,12€ TTC/minute)

Assistance plus

  • Garantie d’assistance permanente, 7j/7 et 24h/24 pour épauler les salariés et leur simplifier la vie en casd de maladie, d’hospitalisation…
  • Assistance santé, assistance informations, assistance décès.
  • Le service assistance est ouvert 24h/24 et 365 jours/an.

Tiers payant santé

  • Grâce à la carte ACTIL, les assurés Alptis et leurs ayants droit bénéficient d’une qualité de service élargie, leur permettant d’être dispensés de l’avance des frais sur l’ensemble du territoire, notamment pour les actes suivants : pharmacie, radiologie, biologie, soins externes, transport, kiné, optique dont lentilles, dans de nombreux départements selons accords passés avec les professionnels de santé.
  • Pour connaître les spécialités ouvertes dans un département, rendez vous sur www.alptis.org
  • Nouveau : les garanties qui n’ont pas de tiers payant étendu en ont désormais sur l’hospitalisation : avec la carte tiers payant « hospitalier », c’est l’hôpital qui fait directement la prise en charge auprès d’Actil.

Télétransmission

Consultation en ligne des remboursements santé

  • Pour suivre leurs remboursements, il suffit à vos clients de se connecter sur leur Espace Adhérents (muni de leur numéro d’adhérent et de leur mot de passe) sur le site www.adherent.alptis.org.
  • Ils peuvent demander leur code confidentiel à partir du site internet (il sera envoyé immédiatement par mail ou sms si nous avons ses coordonnées).

Médecin direct (service exclusif inclus dans le pack zen)

  • Ce service dédié est destiné aux clients qui ont souscrit le Pack Zen (à titre collectif/obligatoire ou individuel/facultatif).
  • Sans faire de diagnostic, ni de prescription, le médecin de MEDECIN DIRECT apporte à vos clients une information claire et fiable de médecine générale ou spécialisée sur un symptôme, un diagnostic, un traitement, un vaccin…
  • Une équipe est joignable au service de vos clients pour toutes questions : par internet www.medecindirect.fr (7j/7), par téléphone au 0821 01 10 30 (prix appel local), par visiophonie via internet avec une webcam sur le site www.medecindirect.fr

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Prévoyance Modulaire, un contrat souple et innovant

  • Véritable contrat à la carte, Prévoyance Modulaire vous propose une grande souplesse dans le choix de la couverture des salariés de vos clients.
  • Vous pouvez moduler les garanties décès et incapacité, ajouter des rentes optionnelles, et ainsi construire une protection sur-mesure pour les salariés de vos clients, tout en respectant le budget de l’entreprise.
  • La couverture prévoyance assurée par le contrat Prévoyance Modulaire est également un levier pour fidéliser et motiver vos collaborateurs

Une solution qui répond aux obligations de l’employeur

  • Selon les dispositions de la CCN Cadre de 1947, tout employeur est tenu de verser, au profit des salariés Cadres de son entreprise, une cotisation pour chacun d’eux, au minimum égale à 1,50 % de la Tranche A des salaires. Prévoyance Modulaire vous propose 2 solutions « 1,50 % Cadres », qui répondent parfaitement à cette obligation.
  • Le contrat Prévoyance Modulaire est en conformité avec l’art. 7.1 de la loi Evin : en effet, en cas de résiliation du contrat et cela quelle qu’en soit la cause, les garanties décès pour les salariés en arrêt de travail ou invalidité au jour de la résiliation seront maintenues.

Des modalités tarifaires avantageuses

  • Des tarifs adaptés sur toutes les garanties en fonction du nombre de salariés à l’adhésion
  • Des tarifs non cadres adaptés au secteur professionnel
  • Exonération des cotisations si, à la suite d’un accident ou d’une maladie, le salarié est indemnisé par l’assureur en raison d’une incapacité temporaire totale de travail ou d’une invalidité permanente totale.

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Cette offre est réservée aux sociétés qui dépendent de la Convention Collective des bureaux d’études techniques (accord Syntec), mais concerne également les secteurs d’activité suivants : sociétés de conseils, SSII, instituts de sondages, sociétés de traduction et d’interprétariat et organisateurs de foires et salons.

Les codes NAF des sociétés concernées par cette convention sont les suivants :
721 Z, 722 A, 722 C, 722 Z, 723 Z, 724 Z, 741 E, 741 G, 742 C, 743 B, 745 A, 748 F, 748 J, 923 D

Important : Vous disposez de 6 mois à compter de la date de création de l’entreprise pour souscrire ce contrat.

Au-delà de ce délai, les sociétés qui dépendent de la convention Syntec sont dans l’obligation de souscrire leur régime de prévoyance auprès de l’organisme désigné.

Astuce : Vous pouvez néanmoins pendant ce délai de 6 mois, souscrire une « ouverture de contrat pour ordre ». Ce contrat sera activé dès déclaration par l’entreprise de l’embauche de  son premier salarié.

Exclusif chez APRIL Entreprise Prévoyance

  • Aucune formalité médicale sur le niveau « Conventionnel » non cadres.
  • Pas de majoration pour âge.
  • Tarif unique quelque soit l’effectif.

2 options simples pour renforcer vos garanties

  • Une franchise courte pour ramener à 3 jours l’indemnisation en cas d’hospitalisation et d’accident,
  • Une allocation obsèques pour couvrir le salarié et ses ayants droit, d’un montant de 1,5 PMSS.

Des avantages fiscaux et sociaux

Pour l’entreprise :

  • Les cotisations sont déductibles du bénéfice imposable et exonérée de charges sociales (selon la limite en vigueur).
  • Vous disposez d’un outil de motivation et de fidélisation de vos salariés, de plus en plus attachés à ces avantages sociaux, et ce d’autant plus s’il dépasse ses obligations conventionnelles.

Pour les salariés :

  • Les cotisations (parts employeur et salarié) sont déductibles de leurs revenus imposables (selon la limite en vigueur).
  • Vous offrez une protection sociale de haut niveau à un tarif particulièrement avantageux.

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Le régime de prévoyance instauré dans la branche des Cafétérias résultent des accords suivants :

Accord du 24 juillet 2009 étendu (décès/invalidité)
Accord du 14 mai 2010 étendu (incapacité)

L’entreprise peut assurer ses cadres et ses non cadres auprès de l’organisme assureur de son choix.

Elle doit souscrire les garanties conventionnelles :

  • décès/IAD en capital avec un minimum forfaitaire pour les salariés à temps partiel
  • une rente éducation,
  • une rente d’invalidité exprimée en sus de la rente versée par la Sécurité sociale
  • une garantie incapacité en relais de l’obligation de maintien de salaire

Des avantages fiscaux et sociaux

Pour l’entreprise :

  • Les cotisations sont déductibles du bénéfice imposable et exonérée de charges sociales (selon la limite en vigueur).
  • Votre client dispose d’un outil de motivation et de fidélisation de ses salariés, de plus en plus attachés à ces avantages sociaux, et ce d’autant plus s’il dépasse ses obligations conventionnelles.

Pour les salariés :

  • Les cotisations (parts employeur et salarié) sont déductibles de leurs revenus imposables (selon la limite en vigueur).
  • Votre client offre une protection sociale de haut niveau à un tarif particulièrement avantageux.

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Cette offre est réservée aux sociétés qui dépendent de la Convention Collective des Commerces de gros.

Codes NAF 2008 concernés (sous réserve que l’entreprise applique la CCN des Commerces de Gros) :
1039A, 1039B, 4531Z, 4540Z, 4611Z, 4617B, 4622Z, 4631Z, 4632C, 4633Z, 4639A, 4643Z, 4644Z, 4645Z, 4647Z, 4648Z, 4649Z, 4652Z, 4666Z, 4669A, 4669B, 4669C, 4673A, 4673B, 4674B, 4676Z, 4690Z, 4711A.

Le 18 janvier 2010, un accord a été signé pour la mise en place d’un régime de prévoyance Non Cadres pour les entreprises rattachées à la CCN Commerces de Gros.

Les garanties, les tarifs et la répartition patronale ont été entérinés par les organisations patronales et syndicales.

Exclusif chez APRIL Entreprise Prévoyance

  • Aucune formalité médicale sur le niveau « Conventionnel » non cadres.
  • Pas de majoration pour âge.
  • Tarif unique quelque soit l’effectif.

Des avantages fiscaux et sociaux

Pour l’entreprise :

  • Les cotisations sont déductibles du bénéfice imposable et exonérée de charges sociales (selon la limite en vigueur).
  • Vous disposez d’un outil de motivation et de fidélisation de vos salariés, de plus en plus attachés à ces avantages sociaux, et ce d’autant plus s’il dépasse ses obligations conventionnelles.

Pour les salariés :

  • Les cotisations (parts employeur et salarié) sont déductibles de leurs revenus imposables (selon la limite en vigueur).
  • Vous offrez une protection sociale de haut niveau à un tarif particulièrement avantageux.

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Cette offre est réservée aux cabinets d’expertise comptable et aux commissaires aux comptes qui dépendent de cette Convention Collective (code Naf 741 C). Elle prévoit pour le personnel cadre et non cadre, la souscription de garanties minimum en décès et en arrêt de travail ainsi que des rentes d’invalidité spécifiques.

Exclusif chez APRIL Entreprise Prévoyance

  • Aucune formalité médicale sur le niveau « Conventionnel » non cadres.
  • Pas de majoration pour âge.
  • Tarif unique quelque soit l’effectif.

2 options simples pour renforcer vos garanties

  • Une franchise courte pour ramener à 3 jours l’indemnisation en cas d’hospitalisation et d’accident,
  • Une allocation obsèques pour couvrir le salarié et ses ayants droit, d’un montant de 1,5 PMSS.

Des avantages fiscaux et sociaux

Pour l’entreprise :

  • Les cotisations sont déductibles du bénéfice imposable et exonérée de charges sociales (selon la limite en vigueur).
  • Vous disposez d’un outil de motivation et de fidélisation de vos salariés, de plus en plus attachés à ces avantages sociaux, et ce d’autant plus s’il dépasse ses obligations conventionnelles.

Pour les salariés :

  • Les cotisations (parts employeur et salarié) sont déductibles de leurs revenus imposables (selon la limite en vigueur).
  • Vous offrez une protection sociale de haut niveau à un tarif particulièrement avantageux.

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